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Les grandes orguesde la Basilique Saint Joseph de GrenobleStatuts de l'Association |
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Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Cette association a pour objet :
L'Association agit en concertation avec la Paroisse St Joseph, propriétaire et principale utilisatrice de l'instrument.
Le siège social est fixé à la Cure de St Joseph, 14 rue Beyle Stendhal, 38000 GRENOBLE. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration; la ratification par l'Assemblée Générale sera cependant nécessaire.
La durée de l'Association est illimitée.
L'Association se compose de
A l'exception des membres d'honneur, les membres versent une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale.
Toute demande d'adhésion est formulée par écrit et signée par le demandeur. Le bureau de l'Association statue sur les demandes. En cas de refus, il n'a pas à en faire connaître les raisons.
La qualité de membre se perd par la démission ou la radiation prononcée par le Conseil d'Administration, pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave. L'intéressé aura préalablement été invité, par courrier, à se présenter devant le Bureau pour fournir ses explications.
Les ressources de l'Association comprennent :
L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration de 5 à 12 membres, élus pour deux ans par l'Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles sans limitation.
Le Conseil comporte - en plus - deux membres de droit, qui sont :
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un Bureau, composé au moins de :
En cas de vacance, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement des membres défaillants. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine Assemblée Générale.
Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du Président ou sur demande du quart des membres de l'Association.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Conseil d'Administration, qui n'aura pas assisté à 3 réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil d'Administration s'il n'est pas majeur.
Toutes les fonctions exercées sont gratuites.
L'Assemblée Générale ordinaire se réunit une fois par an. Quinze jours au moins avant la date prévue, chaque adhérent reçoit une convocation indiquant l'ordre du jour. Les décisions y sont prises à la majorité des membres présents.
Si nécessaire, une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée par le Président, par les 3/4 du Conseil d'Administration, ou par la moitié des adhérents, suivant les formalités prévues à l'article 9.
Un règlement intérieur établi par le Conseil d'Administration permet de gérer le fonctionnement de l'Association.
Une convention régit les rapports entre la Paroisse et l'Association Orgue et Musique Sacrée à la Basilique Saint Joseph de Grenoble.
En cas de dissolution de l'Association (prononcée par les 2/3, au moins, des membres présents à l'Assemblée Générale), un ou plusieurs liquidateurs sont nommés et, s'il y a lieu, l'actif est versé à l'Association Diocésaine pour la Paroisse en vue de l'entretien ou de la restauration de l'orgue.
Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée constituante du 26 octobre 1993.
A Grenoble, le 3 novembre 1993.
Depuis le 21 février 2023, l'association est habilitée à délivrer des reçus fiscaux ouvrant droit à la réduction d'impôt en contrepartie des dons qui lui sont consentis : rescrit.